Avertissement et limitation de responsabilité

OpenSailingRC est un projet open source. Nous partageons librement notre savoir-faire, nos schémas, notre code source, nos firmwares et nos solutions dans un esprit collaboratif et communautaire. L'ensemble de ce contenu est fourni à titre purement informatif et éducatif.

Fourniture « en l'état »

Les informations, plans, schémas électroniques, codes sources, firmwares, protocoles et documentations sont fournis « en l'état » (« as is »), sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Cela inclut, sans s'y limiter, toute garantie de qualité, de fiabilité, de disponibilité, de performance, d'adéquation à un usage particulier ou d'absence d'erreur ou de défaut.

Responsabilité de la mise en œuvre et de l'utilisation

La conception, la réalisation, l'assemblage, la programmation, le déploiement et l'utilisation des bouées et des stations au sol relèvent de l'entière et exclusive responsabilité des personnes qui les fabriquent, les mettent en œuvre ou les utilisent.

OpenSailingRC, ses auteurs et ses contributeurs ne fournissent aucune assistance garantie et ne peuvent être tenus responsables du bon fonctionnement, des performances, des résultats obtenus, ni des conséquences de toute réalisation ou utilisation, y compris en cas de dysfonctionnement, de panne, de comportement inattendu ou de perte de contrôle du matériel.

Absence de responsabilité pour les dommages

Dans les limites autorisées par la loi applicable, OpenSailingRC, ses auteurs et contributeurs déclinent toute responsabilité pour tout dommage, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, pouvant résulter de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les solutions partagées. Cela comprend notamment :

• les dommages matériels (bouées, embarcations, équipements électroniques, batteries, etc.) ;

• les dommages corporels ou les accidents ;

• les pertes financières, pertes d'exploitation ou pertes de données ;

• les dommages causés à des tiers ou à leurs biens ;

• les dommages environnementaux.

Sécurité, environnement marin et réglementation

Les bouées sont des dispositifs autonomes destinés à être déployés sur l'eau. Leur utilisation comporte des risques inhérents : navigation, collision, dérive, perte du matériel, conditions météorologiques changeantes, entre autres.

Il appartient à chaque utilisateur de s'assurer que sa réalisation et son utilisation sont conformes aux réglementations locales et nationales en vigueur, notamment en matière de :

• radiofréquences et puissances d'émission (par exemple les bandes 433 MHz ou 868 MHz), y compris l'obtention des autorisations éventuellement requises ;

• navigation, balisage et sécurité maritime ;

• protection de l'environnement et des espèces ;

• sécurité électrique et transport des batteries.

L'obtention de toutes les autorisations nécessaires ainsi que le respect de ces réglementations sont de la seule responsabilité de l'utilisateur.

Contributions de la communauté

Le projet peut intégrer des contributions provenant de tiers. OpenSailingRC ne garantit ni ne valide l'exactitude, la sécurité, la qualité ou la légalité de ces contributions externes, qui restent sous la responsabilité de leurs auteurs respectifs.

Modification de cet avertissement

Le présent avertissement peut être modifié, complété ou mis à jour à tout moment et sans préavis. Il appartient à l'utilisateur d'en consulter régulièrement la version en vigueur.

Acceptation

En réalisant, en assemblant ou en utilisant une bouée ou une station basée sur les solutions d'OpenSailingRC, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l'ensemble des limitations de responsabilité exposées ci-dessus.